RÉGLEMENTATION ET DOCUMENTATION DES DÉRIVÉS
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Tarif : 550 euros HT & hors frais d'inscription

I - Généralités

  • Des transactions liées au financement – une obligation de couverture – Le programme de couverture

  • Les caractéristiques précises de la transaction – La confirmation

  • Une relation dans le temps avec la contrepartie – L’ISDA ou le FBF

  • L’interconnection avec le financement – l’Intercreditor

  • En cas de pré-couverture, la gestion des garanties : le CSA/ARG et autres

  • Des obligations de due diligence règlementaire qui s’imposent aux banques : EMIR, MIFID, KYC, Onboarding…

  • La procédure de fixation des taux

  • La valeur taux dans les emprunts à taux fixe

II - Des transactions liées au financement – une obligation de couverture – Le programme de couverture

  • Utilité

  • Quelles banques de couverture ?

    • Banques du pool ou Swaps orphelins ?

    • Quid du pro-rata ?

  • Quels produits ?

    • Par défaut Swaps

    • Quid du floor

    • Quid des caps ou swaptions

    • Le cas des swaps contingents

  • Quelles limitations ?

    • Le tunnel de couverture, les règles de réajustement de la couverture

    • Quel dimensionnement ?

    • Gestion de l’incertitude sur les profils (cash sweep, …)

    • Prise en compte des options ? Floors et caps… La question de la sur couverture par options.

  • Les cas d’ajustement de la couverture

    • Débouclement obligatoire ou forcé ?

    • Au pro-rata ? Alignement des prix ?

    • A quel prix ?

    • L’utilisation des break-clauses

III - Les caractéristiques précises de la transaction – La confirmation

  • Utilité

  • Précise les caractéristiques de la transaction

    • Conventions

    • Dates, échéanciers

    • Payoff

  • Et prévoit si la transaction s’inscrit dans un contrat cadre particulier ou si les clauses standard d’un contrat cadre s’appliquent : La Long Form Confirmation

IV - Une relation dans le temps avec la contrepartie – L’ISDA ou le FBF

  • Utilité

  • Quel type de contrat ?

    • Local – FBF 1994, 2007, le plus récent date de 2013)/ DRV en Allemagne, contrat italien….

    • International – ISDA 92 /ISDA 2002 /ISDA de droit français 2019, ISDA définitions 2006

  • La notion de partie affectée

  • Les  Circonstances nouvelles

    • Quels cas ?

    • Quelles conséquences sur les dérivés

    • Quid du cas de refinancement ?

    • Enjeux

  • La  Valeur de remplacement/ Solde de résiliation

    • Quels cas ?

    • Les notions ISDA de Market Quotation et Loss sous ISDA généralement 2002.

    • La notion de Valeur de Remplacement sous FBF : 2007 et 2013

    • Enjeux, lien avec la XVA

  • La  BMR et la transition des indices de taux

    • Contexte

    • Analyse de la pratique

    • Enjeux d’adossement

V - L’interconnection avec le financement – Le contrat de crédit et l’Intercreditor

  • Le waterfall

  • Le cas des swaps orphelins

  • Les clauses de défaut croisé

 

VI - En cas de pré-couverture, la gestion des garanties : le CSA/ARG et autres

 

  • Utilité

  • Le contrat de collatéral

    • Local – ARG…

    • International – CSA de droit français, etc…

  • Les  Paramètres

    • Seuils

    • Fréquence

    • Montant indépendant, calibration.

    • Enjeux

  • LA GAPD

    • Fixe en montant

    • Ré-ajustable en montant

    • Enjeux

  • Comparer le coût des garanties

    • Pendant la pré-couverture

    • Après la pré-couverture

VII - Des obligations de due diligence réglementaire qui s’imposent aux banques : EMIR, MIFID, KYC, Onboarding…

  • Le contexte

  • Le coût et les délais

  • Focus Onboarding

    • Utilité

    • Eléments à fournir

    • Enjeux ?

  • Focus KYC

    • Utilité

    • Eléments à fournir

    • Enjeux ?

  • Focus MIFID

    • Utilité

    • Eléments à fournir

    • Enjeux ?

  • Focus EMIR

    • Utilité

    • Eléments à fournir

    • Enjeux ?

VIII - La procédure de fixation des taux

 

  • Utilité

  • Enjeux

    • Rôle des uns et des autres

    • Marges (Itération, incertitude…)

    • Références de taux (Conventions, Index, Page, Bid/Mid/Ask…)

 

IX - La valeur taux dans les emprunts à taux fixe

  • Le cas du Taux fixe & les IRAs / MakeWhole

  • Enjeux

    • Asymétrie

    • Références

 

X - La termsheet

 

  • La T/S, première formalisation de l’accord commercial en formation

  • Contient le plus souvent des éléments relatifs aux couvertures

  • En particulier la référence de taux et la marge du swap

  • Doit contenir les demandes de déviation du standard de marché