I - Généralités

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• Des transactions liées au financement – une obligation de couverture – Le programme de couverture

• Les caractéristiques précises de la transaction – La confirmation

• Une relation dans le temps avec la contrepartie – L’ISDA ou le FBF

• L’interconnection avec le financement – l’Intercreditor

• En cas de pré-couverture, la gestion des garanties : le CSA/ARG et autres

• Des obligations de due diligence règlementaire qui s’imposent aux banques : EMIR, MIFID, KYC, Onboarding…

• La procédure de fixation des taux

• La valeur taux dans les emprunts à taux fixe

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II - Des transactions liées au financement – une obligation de couverture – Le programme de couverture

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• Utilité

• Quelles banques de couverture ?

  • ​Banques du pool ou Swaps orphelins ?

  • Quid du pro-rata ?

• Quels produits ?

  • Par défaut Swaps

  • Quid du floor

  • Quid des caps ou swaptions

  • Le cas des swaps contingents

• Quelles limitations ?

  • Le tunnel de couverture, les règles de réajustement de la couverture

  • Quel dimensionnement ?

  • Gestion de l’incertitude sur les profils (cash sweep, …)

  • Prise en compte des options ? Floors et caps… La question de la sur couverture par options.

• Les cas d’ajustement de la couverture

  • Débouclement obligatoire ou forcé ?

  • Au pro-rata ? Alignement des prix ?

  • A quel prix ?

  • L’utilisation des break-clauses

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III - Les caractéristiques précises de la transaction – La confirmation

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• Utilité

• Précise les caractéristiques de la transaction

  • ​Conventions

  • Dates, échéanciers

  • Payoff

• Et prévoit si la transaction s’inscrit dans un contrat cadre particulier ou si les clauses standard d’un contrat cadre s’appliquent : La Long Form Confirmation

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IV - Une relation dans le temps avec la contrepartie – L’ISDA ou le FBF

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• Utilité

• Quel type de contrat ?

  • Local – FBF 1994, 2007, le plus récent date de 2013)/ DRV en Allemagne, contrat italien….

  • International – ISDA 92 /ISDA 2002 /ISDA de droit français 2019, ISDA définitions 2006

• La notion de partie affectée

• Les  Circonstances nouvelles

  • Quels cas ?

  • Quelles conséquences sur les dérivés

  • Quid du cas de refinancement ?

  • Enjeux

• La  Valeur de remplacement/ Solde de résiliation

  • Quels cas ?

  • Les notions ISDA de Market Quotation et Loss sous ISDA généralement 2002.

  • La notion de Valeur de Remplacement sous FBF : 2007 et 2013

  • Enjeux, lien avec la XVA

• La  BMR et la transition des indices de taux

  • Contexte

  • Analyse de la pratique

  • Enjeux d’adossement

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V - L’interconnection avec le financement – Le contrat de crédit et l’Intercreditor

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• Le waterfall

• Le cas des swaps orphelins

• Les clauses de défaut croisé

 

VI - En cas de pré-couverture, la gestion des garanties : le CSA/ARG et autres

 

• Utilité

• Le contrat de collatéral

  • Local – ARG…

  • International – CSA de droit français, etc…

• Les  Paramètres

  • Seuils

  • Fréquence

  • Montant indépendant, calibration.

  • Enjeux

• LA GAPD

  • Fixe en montant

  • Ré-ajustable en montant

  • Enjeux​

• Comparer le coût des garanties

  • Pendant la pré-couverture

  • Après la pré-couverture

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VII - Des obligations de due diligence réglementaire qui s’imposent aux banques : EMIR, MIFID, KYC, Onboarding…

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• Le contexte

• Le coût et les délais

• Focus Onboarding

  • Utilité

  • Eléments à fournir

  • Enjeux ?

• Focus KYC

  • Utilité

  • Eléments à fournir

  • Enjeux ?

• Focus MIFID

  • Utilité

  • Eléments à fournir

  • Enjeux ?

• Focus EMIR

  • Utilité

  • Eléments à fournir

  • Enjeux ?

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VIII - La procédure de fixation des taux

 

• Utilité

• Enjeux

  • Rôle des uns et des autres

  • Marges (Itération, incertitude…)

  • Références de taux (Conventions, Index, Page, Bid/Mid/Ask…)

 

IX - La valeur taux dans les emprunts à taux fixe

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• Le cas du Taux fixe & les IRAs / MakeWhole

• Enjeux

  • Asymétrie

  • Références

 

X - La termsheet

 

• La T/S, première formalisation de l’accord commercial en formation

• Contient le plus souvent des éléments relatifs aux couvertures

• En particulier la référence de taux et la marge du swap

• Doit contenir les demandes de déviation du standard de marché