ESTER Formation | Réglementation et Documentation

I - Généralités

Des transactions liées au financement – une obligation de couverture – Le programme de couverture
Les caractéristiques précises de la transaction – La confirmation
Une relation dans le temps avec la contrepartie – L’ISDA ou le FBF
L’interconnection avec le financement – l’Intercreditor
En cas de pré-couverture, la gestion des garanties : le CSA/ARG et autres
Des obligations de due diligence règlementaire qui s’imposent aux banques : EMIR, MIFID, KYC, Onboarding…
La procédure de fixation des taux
La valeur taux dans les emprunts à taux fixe

II - Des transactions liées au financement – une obligation de couverture – Le programme de couverture

Utilité
Quelles banques de couverture ?
- Banques du pool ou Swaps orphelins ?
- Quid du pro-rata ?
Quels produits ?
- Par défaut Swaps
- Quid du floor
- Quid des caps ou swaptions
- Le cas des swaps contingents

Quelles limitations ?
- Le tunnel de couverture, les règles de réajustement de la couverture
- Quel dimensionnement ?
- Gestion de l’incertitude sur les profils (cash sweep, …)
- Prise en compte des options ? Floors et caps… La question de la sur couverture par options.
Les cas d’ajustement de la couverture
- Débouclement obligatoire ou forcé ?
- Au pro-rata ? Alignement des prix ?
- A quel prix ?
- L’utilisation des break-clauses

III - Les caractéristiques précises de la transaction – La confirmation

Utilité
Précise les caractéristiques de la transaction
- Conventions
- Dates, échéanciers
- Payoff
Et prévoit si la transaction s’inscrit dans un contrat cadre particulier ou si les clauses standard d’un contrat cadre s’appliquent : La Long Form Confirmation

IV - Une relation dans le temps avec la contrepartie – L’ISDA ou le FBF

Utilité
Quel type de contrat ?
- Local – FBF 1994, 2007, le plus récent date de 2013)/ DRV en Allemagne, contrat italien….
- International – ISDA 92 /ISDA 2002 /ISDA de droit français 2019, ISDA définitions 2006
La notion de partie affectée
Les Circonstances nouvelles
- Quels cas ?
- Quelles conséquences sur les dérivés
- Quid du cas de refinancement ?
- Enjeux
La Valeur de remplacement/ Solde de résiliation
- Quels cas ?
- Les notions ISDA de Market Quotation et Loss sous ISDA généralement 2002.
- La notion de Valeur de Remplacement sous FBF : 2007 et 2013
- Enjeux, lien avec la XVA
La BMR et la transition des indices de taux
- Contexte
- Analyse de la pratique
- Enjeux d’adossement

V - L’interconnection avec le financement – Le contrat de crédit et l’Intercreditor

VI - En cas de pré-couverture, la gestion des garanties : le CSA/ARG et autres

Utilité
Le contrat de collatéral
- Local – ARG…
- International – CSA de droit français, etc…
Les Paramètres
- Seuils
- Fréquence
- Montant indépendant, calibration.
- Enjeux
LA GAPD
- Fixe en montant
- Ré-ajustable en montant
- Enjeux
Comparer le coût des garanties
- Pendant la pré-couverture
- Après la pré-couverture

VII - Des obligations de due diligence réglementaire qui s’imposent aux banques : EMIR, MIFID, KYC, Onboarding…

VIII - La procédure de fixation des taux

Utilité
Enjeux
- Rôle des uns et des autres
- Marges (Itération, incertitude…)
- Références de taux (Conventions, Index, Page, Bid/Mid/Ask…)

IX - La valeur taux dans les emprunts à taux fixe

X - La termsheet