
I - Généralités
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Des transactions liées au financement – une obligation de couverture – Le programme de couverture
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Les caractéristiques précises de la transaction – La confirmation
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Une relation dans le temps avec la contrepartie – L’ISDA ou le FBF
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L’interconnection avec le financement – l’Intercreditor
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En cas de pré-couverture, la gestion des garanties : le CSA/ARG et autres
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Des obligations de due diligence règlementaire qui s’imposent aux banques : EMIR, MIFID, KYC, Onboarding…
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La procédure de fixation des taux
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La valeur taux dans les emprunts à taux fixe
II - Des transactions liées au financement – une obligation de couverture – Le programme de couverture
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Utilité
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Quelles banques de couverture ?
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Banques du pool ou Swaps orphelins ?
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Quid du pro-rata ?
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Quels produits ?
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Par défaut Swaps
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Quid du floor
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Quid des caps ou swaptions
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Le cas des swaps contingents
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Quelles limitations ?
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Le tunnel de couverture, les règles de réajustement de la couverture
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Quel dimensionnement ?
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Gestion de l’incertitude sur les profils (cash sweep, …)
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Prise en compte des options ? Floors et caps… La question de la sur couverture par options.
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Les cas d’ajustement de la couverture
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Débouclement obligatoire ou forcé ?
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Au pro-rata ? Alignement des prix ?
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A quel prix ?
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L’utilisation des break-clauses
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III - Les caractéristiques précises de la transaction – La confirmation
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Utilité
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Précise les caractéristiques de la transaction
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Conventions
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Dates, échéanciers
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Payoff
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Et prévoit si la transaction s’inscrit dans un contrat cadre particulier ou si les clauses standard d’un contrat cadre s’appliquent : La Long Form Confirmation
IV - Une relation dans le temps avec la contrepartie – L’ISDA ou le FBF
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Utilité
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Quel type de contrat ?
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Local – FBF 1994, 2007, le plus récent date de 2013)/ DRV en Allemagne, contrat italien….
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International – ISDA 92 /ISDA 2002 /ISDA de droit français 2019, ISDA définitions 2006
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La notion de partie affectée
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Les Circonstances nouvelles
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Quels cas ?
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Quelles conséquences sur les dérivés
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Quid du cas de refinancement ?
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Enjeux
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La Valeur de remplacement/ Solde de résiliation
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Quels cas ?
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Les notions ISDA de Market Quotation et Loss sous ISDA généralement 2002.
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La notion de Valeur de Remplacement sous FBF : 2007 et 2013
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Enjeux, lien avec la XVA
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La BMR et la transition des indices de taux
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Contexte
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Analyse de la pratique
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Enjeux d’adossement
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V - L’interconnection avec le financement – Le contrat de crédit et l’Intercreditor
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Le waterfall
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Le cas des swaps orphelins
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Les clauses de défaut croisé
VI - En cas de pré-couverture, la gestion des garanties : le CSA/ARG et autres
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Utilité
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Le contrat de collatéral
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Local – ARG…
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International – CSA de droit français, etc…
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Les Paramètres
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Seuils
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Fréquence
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Montant indépendant, calibration.
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Enjeux
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LA GAPD
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Fixe en montant
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Ré-ajustable en montant
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Enjeux
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Comparer le coût des garanties
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Pendant la pré-couverture
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Après la pré-couverture
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VII - Des obligations de due diligence réglementaire qui s’imposent aux banques : EMIR, MIFID, KYC, Onboarding…
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Le contexte
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Le coût et les délais
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Focus Onboarding
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Utilité
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Eléments à fournir
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Enjeux ?
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Focus KYC
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Utilité
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Eléments à fournir
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Enjeux ?
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Focus MIFID
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Utilité
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Eléments à fournir
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Enjeux ?
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Focus EMIR
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Utilité
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Eléments à fournir
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Enjeux ?
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VIII - La procédure de fixation des taux
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Utilité
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Enjeux
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Rôle des uns et des autres
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Marges (Itération, incertitude…)
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Références de taux (Conventions, Index, Page, Bid/Mid/Ask…)
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IX - La valeur taux dans les emprunts à taux fixe
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Le cas du Taux fixe & les IRAs / MakeWhole
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Enjeux
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Asymétrie
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Références
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X - La termsheet
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La T/S, première formalisation de l’accord commercial en formation
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Contient le plus souvent des éléments relatifs aux couvertures
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En particulier la référence de taux et la marge du swap
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Doit contenir les demandes de déviation du standard de marché